Membres des commissions 2019-2020

Liste des membres des commissions 2019-2020

Conseil d’Administration

Les établissements publics locaux d’enseignement sont administrés par un conseil d’administration composé, selon l’importance de l’établissement, de vingt-quatre ou de trente membres. Le collège Camille Vallaux a un C.A. de 30 membres. Il est constitué de représentants de l’administration et d’élus (...)

Conseil de classe

Le conseil de classe est institué dans les collèges, les lycées et les établissements régionaux d’enseignement adapté, pour chaque classe ou groupe d’élèves, sous la présidence du chef d’établissement ou de son représentant. Sont membres du conseil de classe : les personnels enseignants de la classe ; (...)

Commission permanente

La commission permanente instruit certaines questions soumises à l’examen du conseil d’administration. Elle statue à la place du conseil d’administration sur les questions pour lesquelles elle a reçu délégation. Au collège Camille Vallaux, la commission permanente n’a pas reçu de délégation du conseil (...)

Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté

Le CESC possède plusieurs missions au sein d’un établissement scolaire : il contribue à l’éducation à la citoyenneté, il prépare le plan de prévention de la violence, il propose des actions pour aider les parents en difficultés et lutter contre l’exclusion, il définit un programme (...)

Conseil de discipline

Le conseil de discipline est compétent pour prononcer à l’encontre des élèves l’ensemble des sanctions qui figurent au règlement intérieur. Rappel : les punitions ne relèvent pas du conseil de discipline. Le conseil de discipline est saisi en cas d’infraction grave au règlement intérieur. La décision (...)

Commission éducative

Elle a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. Elle doit favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. La finalité est d’amener les élèves, dans une optique (...)